Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB MMS MER-MONTAGNE-SOLEIL
Touren Service France , SAS

Numéro de dépôt :
3782472
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2020
CLUB MMS MER-MONTAGNE-SOLEIL de Touren Service France

Présentation de la marque CLUB MMS MER-MONTAGNE-SOLEIL

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Touren Service France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB MMS MER-MONTAGNE-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Touren Service France domicilié(e) 16A Rue des Maraichers - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 127 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Touren Service France domicilié(e) 16A Rue des Maraichers - 67000 - Strasbourg - France.

La marque CLUB MMS MER-MONTAGNE-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB MMS MER-MONTAGNE-SOLEIL est expirée depuis le 16 novembre 2020.

Touren Service France a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE FOR GROUPS the french planning & reservation system , Touring Service France , TOUREN SERVICE , MMS Voyages , France-4-Groups , Club Mer-Montagne-Soleil


Touren Service France , SAS - 16A Rue des Maraichers - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 528127293


Touren Service France - 16A Rue des Maraichers - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

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